CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

En date du 23 Janvier 2024

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Article 1 : Acceptation des conditions

L’accès au Site et l’utilisation de ce dernier implique votre acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, à la Politique de traitement des Données Personnelles (ci-après dénommée la « Politique ») et les Conditions Générales de Vente ainsi que toute mention complémentaire pouvant figurer sur le Site.

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications aux présentes Conditions Générales d’Utilisation, modifications qui prendront effet dès leur mise en ligne sur le Site.

Vous pouvez connaître la date des dernières modifications apportées aux présentes conditions en vous référant à la mention « dernière mise à jour le » en haut de cette page.

Une fois ces modifications mises en ligne sur le Site, votre utilisation du Site emporte acceptation des Conditions Générales d’Utilisation modifiées.

Article 2 : Territoire

Le Site peut être indisponible dans certains pays.

Vous êtes responsable de votre utilisation du Site. Vous vous engagez notamment à respecter l’ensemble des lois locales et des règles d’usage. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès au site, en tout ou en partie, à toute personne, zone géographique ou juridiction à tout moment et à notre seule discrétion.

Article 3 : Information communiquées

Le Site ne gère pas de données personnelles.

Vos comportements sur le site peuvent être analysée anonymement afin d'en améliorer le fonctionnement sous réserve de l'acceptation des cookies relatif à la collecte des statistiques d'utilisation. Vous pouvez modifier vos paramètres de cookies à l'adresse suivante: http://localhost:3000/cookies/param

Article 4 : Applications de tiers

Le site peut contenir des logiciels et des services (ou des liens s'y rapportant) édités par des tiers et mis à disposition par nos fournisseurs (ci-après « Application de tiers »).

Dans la mesure où nous ne maitrisons pas les Application de tiers, nous nos s ociétés affiliées, Artistes et représentants respectifs ne pouvons être tenus responsable d’une Application de tiers, incluant, sans limitation, l'exécution, l'exactitude, l'intégrité, la qualité, la légalité, l'utilité, ou la sécurité, ou les droits de propriété intellectuelle concernant l’Application de tiers ou son utilisation.

Nous n'avons aucune obligation de surveiller l’Application de tiers et nous nous réservons le droit de supprimer ou limiter l'accès à tout ou partie de l’Application de tiers à partir du Site et ce, à notre seule discrétion.

La disponibilité d’une Application de tiers sur le Site n’implique pas notre approbation de celle-ci ni notre affiliation à son fournisseur. En outre, votre utilisation de l’Application de tiers peut être soumise à des conditions supplémentaires (telles que les conditions prévues par le fournisseur de l’Application de tiers) qui ne sont pas inclus dans les présentes conditions ni dans La Politique.

Les présentes conditions n’établissent aucune relation légale entre vous et le fournisseur de l’Application de tiers. Aucune mention dans les présentes conditions ne peut être interprétée comme une garantie de notre part ou de la part de notre société mère, nos filiales, nos sociétés affiliées, nos Artistes ou leurs représentants à l’égard de toute Application de tiers.

Article 5 : Contenu de tiers

Le Site peut intégrer certaines fonctionnalités permettant l’accès à des contenus fournis par de tiers (« Contenu de tiers »).

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Article 6 : Liens et flux

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